Comment transformer le ZAN en une partie de tricot ou d’aménagement?

La loi ZAN, qui vise la lutte contre l’artificialisation des sols, présente des lacunes dans sa nomenclature qui soulève des questions concernant sa légalité et son efficacité. En effet, la nomenclature ZAN ne prend pas en compte les fonctionnalités écologiques et agronomiques des sols, laissant ainsi un vide dans la protection des sols.

Les enjeux de la protection des sols sont considérables, avec entre 60% et 70% des sols de l’Union européenne en mauvaise santé. Les conséquences de cette dégradation des sols sont multiples, allant de la perte de biodiversité à l’augmentation du réchauffement climatique et des risques d’inondations. La Commission européenne a adopté une directive visant à restaurer la santé des écosystèmes des sols d’ici 2050, soulignant ainsi l’importance de la protection des sols pour le climat et la biodiversité.

La nomenclature ZAN, bien que définie par la loi, présente des incohérences et des confusions. Elle ne prend pas en compte les caractéristiques écologiques et agronomiques des sols, ce qui pose des problèmes dans l’application de la législation. Par exemple, des jardins et parcs publics de petite taille peuvent être considérés comme artificialisés, compromettant ainsi leur fonctionnalité écologique. De même, les projets d’envergure nationale ou européenne échappent souvent aux restrictions de la loi, ce qui peut conduire à une artificialisation continue des sols.

En outre, certaines exemptions et exceptions dans la nomenclature ZAN permettent à des projets commerciaux et industriels de contourner les restrictions. Les zones commerciales et les projets d’urbanisme peuvent bénéficier de dérogations, ce qui pose des défis pour atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette des sols.

En conclusion, la nomenclature ZAN soulève des préoccupations quant à son efficacité et à sa capacité à protéger les sols de manière adéquate. Des ajustements et des clarifications sont nécessaires pour garantir une mise en œuvre efficace de la loi dans le but de préserver les sols et l’environnement dans son ensemble.

pour en savoir plus : Le ZAN amnag ou dj en partie dtricot? (II)